Les termes et conditions de vente

1. GENERAL Les termes et conditions de vente résumées ici (ci-après connues comme <<le Contrat>>) est en vigueur de la vente de produits, matériaux et pièces (ci-après connue comme <<le Matériel>>) par Airtec Limited (ci-après connu comme <<l'Entreprise>> à la personne, société ou entreprise à qui l'offre est faite "ci-après connue comme <<l'Acheteur>>). Sans autre accord écrit par l'Entreprise, il faudra comprendre que la poursuite de travail sera conformément aux termes et conditions résumées ici. CES TERMES ET CONDITIONS PREVALOIRONT CONTRE TOUTE TERME AVANCEE PAR L'ACHETEUR, A MOINS QUE L'ENTREPRISE ECRIVE SON ACCORD. ON NE CONSIDERA AUCUNE CONDUITE PAR L'ENTREPRISE DE CONSTITUER ACCEPTATION DE QUELLES QUE SOIENT LES TERMES AVANCEES PAR L'ACHETEUR. A moins qu'il y ait un accord entre les deux parties, les termes de paiement sont en espèces nets dans les trente jours de la date de la facture. Sans accord différent, tout tarif sera pour le Matériel sans frais de livraison à la date d'expédition. Rien dans ce Contrat ne touchera aux droits conformes aux statuts. L'Entreprise se réserve le droit de percevoir l'intérêt à 5% au-dessus du taux de base, de temps en temps, de Barclays Bank PLC pour tous les comptes impayés, tel intérêt accumulera d'un jour à l'autre. Si l'accord est pour le versement partiel, au cas d'une faute de paiement même d'un paiement, tous frais restantes seront dues. Si une autorité compétente considère qu'une clause du Contrat est ou nulle ou inexécutable d'une manière entière ou partielle, rien n'aura des conséquences pour les autres clauses du Contrat et le restant de la clause en question. Au cas d'une erreur dans la facture de l'Entreprise, l'Acheteur nous tiendra au courant dans les sept (7) jours de réception de telle facture. Non-respect de la réglementation ici et on jugera que l'Acheteur accepte la facture à tous égards.
2. TITRE (a) Les biens dans le Matériel fourni par l'Entreprise, même si ajoutés à d'autres biens de l'acheteur ou une troisième partie, fera partie de l'Entreprise jusqu'au paiement intégral de toute somme due à l'Entreprise dans le Contrat (ou au cas où l'Entreprise accepte un chèque, lettre de change ou billet à ordre, jusqu'à ce qu'on nous ait honoré la même). (b) L'Acheteur est libre de vendre les biens comme principe au cours d'affaires ordinaires, pourtant le produit de telle vente et le bénéfice de tel contrat de vente sera la propriété de l'Entreprise et tenu pour l'Entreprise absolument, à condition que l'Entreprise puisse, par communication écrite, mettre fin au droit de vente de l'Acheteur à tout moment si l'Entreprise considère que l'Acheteur menace d'être placée sous administration judiciaire ou liquidation et à tout moment après avoir mis fin au droit de vendre, l'Entreprise peut reprendre possession du Matériel. S'il est nécessaire l'Entreprise aura le droit d'entrer les locaux de l'Acheteur afin de récupérer le Matériel ou une partie de ce matériel.
3. LA RISQUE En dépit du fait que l'Acheteur n'ait pas reçu la propriété dans le Matériel comme on a expliqué dans la Condition 2 d'ici là la risque dans le Matériel deviendra la responsabilité de l'Acheteur à l'heure de la première livraison à l'acheteur, son agent ou son transporteur. En cas de pénurie, de défauts, de dommages ou d'autres erreurs quoi que ce soient dans le Matériel qui existent lors de la livraison, il faut en aviser à l'Entreprise dans les deux jours après la livraison du Matériel conformément à la Condition 5. La conformité rigide avec cette exigence est une condition précédente à l'Entreprise étant responsable conformément par là.
4. LE TRANSFERT Aucune des parties ne transférera ce Contrat sans le préavis écrit de l'autre partie, sauf au cas où l'Entreprise a besoin d'en faire à cause d'une restructuration interne. En plus, l'Entreprise peut transférer le droit de l'Entreprise à recevoir la totalité ou une partie du paiement due de l'Acheteur sous le Contrat sans la permission écrite de l'Acheteur.
5. LA LIVRAISON ET DES RETARDS L'Entreprise indiquera les dates de livraison. Il faut savoir que de telles dates ne sont que des estimations et ne sont ni sujet à la conformité rigide ni dans le sens du <<temps d'essence>> ou un concept analogue. Sans préjugé, l'Entreprise ne sera jamais responsable pour des pertes, dommages, détention ou retard du à la guerre, des manifestations, feu, inondation, ou d'autres problèmes de la main d'œuvre, y compris pour ce qui concerne les usines de l'Entreprise, les actes ou les omissions de l'Acheteur, l'embargo, le manque de transport, les dommages ou retards de transports, l'impuissance de trouver la main d'œuvre ou le matériel nécessaires des fournisseurs habituels, le forgeage ou le moulage défectueux ou les autres raisons quelles qu'elles soient au-delà de la responsabilité juste de l'Entreprise. Au cas d'un retard d'exercice du à de telles raisons on ajustera la date de livraison ou le temps pour l'achèvement afin de tenir compte du temps réel perdu en raison d'un tel retard à la propriété.
6. LES TAXES Tous les prix sont avec les taxes non comprises (y compris sans limite la taxe à la valeur ajoutée ou une taxe similaire), la taxe de port, les transports, l'assurance, les douanes, les licences ou d'autres frais.
7. LES REVENDICATIONS Ni l'Acheteur ni des entreprises affiliées ou l'ayant droit auront le droit de revendiquer d'indemnisation contre des frais payables a l'Entreprise selon les termes du Contrat ou autrement.
8. LES BREVETS L'Entreprise défendra toute action ou procédure menées contre l'Acheteur et paiera tout jugement défavorable en tant que cette action ou procédure se fond sur une revendication que l'usage du Matériel fabriquée par l'Entreprise et fournie selon le Contrat contrevient un brevet du pays là où le Matériel se vend, ou d'un pays là où l'Entreprise sait à la date de la vente que le Matériel s'utilise à condition qu'on avise à l'écrit à l'Entreprise et qu'on nous donne les détails de l'autorité et de l'assistance de la même, et l'Entreprise, selon son choix obtiendra pour l'Acheteur le droit de continuer à utiliser ce Matériel, ou le modifier pour que ce respecte les réglementations, ou le remplacer avec du Matériel qui respecte les réglementations, ou enlever ce Matériel et rembourser le prix de l'achat. Il ne faut pas considérer que la suscité indique que l'Entreprise accepte la responsabilité en ce qui concerne les brevets pour les inventions y compris plus que le Matériel fourni ci-après, ou en ce qui concerne les brevets pour des méthodes et des processus effectués avec l'aide de ce Matériel. La suscité compte la responsabilité de l'Entreprise dans son totalité pour ce qui concerne l'infraction des brevets ce qui est limitée par la Condition 10 ici.
9. LA GARANTIE A moins que l'Entreprise se mette d'accord à l'écrit sur une période allongée, l'Entreprise assure que le Matériel qu'elle vend à l'Acheteur n'ait pas de défauts au matériel et fabrication pendant trois (3) mois de la date de la mise en action du Matériel ou pendant six (6) mois de la date d'embarquement quelle que soit la première. L'Entreprise fournira une pièce neuve ou réparée, selon son choix, pour remplacer une pièce qu'on trouve après inspection d'avoir des défauts de matériel ou de fabrication pendant la période ci-dessus. On réparera ou remplacera telle pièce sans coût à l'Acheteur pendant les heures normales de travail à la place des affaires d'un distributeur de l'Entreprise dont la vente du genre du Matériel impliqué est autorisée ou autre établissement autorisé par l'Entreprise. L'Acheteur doit montrer preuve d'achat (et la date d'achat) à l'heure de faire une revendication selon ce Garantie. Ce Garantie ne s'applique pas aux pannes provoquées par l'abus, le mauvais traitement, les réparations négligentes, l'érosion corrosion des altérations suite à l'usure normale et les modifications faites au Matériel sans la permission écrite de l'Entreprise, ou les pratiques d'opération conseillées ne sont pas suivies, les procédures de service et de maintenance comme on a fourni dans le fascicule du Matériel. Il faut qu'un distributeur ou entreprise autorisée effectue toutes les maintenances, services et réparations et seulement avec des pièces authentiques de l'Entreprise. Non-respect de la réglementation annulera ce Garantie. Le Garantie ici n'assure pas des machines et moteurs fabriqués par d'autres personnes compte tenu qu'ils ont la garantie de leurs propres fabricants. L'ENTREPRISE EXCLUT AUTRES CONDITIONS. LES GARANTIES OU REPRESENTATIONS DE TOUTE FORME EXPRIMEE OU IMPLIQUEE SELON LES STATUTS OU AUTREMENT (SAUF CELLE DU TITRE) Y COMPRISES TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS EN CE QUI CONCERNE LA MARCHANTABILITE, LA QUALITE SATISFAISANTE ET LA FORME POUR DES BUTS PRECISES. Les corrections de non-conformités ou manifestes ou larvées par l'Entreprise, dans la façon et pendant la période de temps soulignée ci-dessus correspond à la réalisation de toute responsabilité de l'Entreprise pour de telles non-conformités, soit au fond le contrat, la garantie, le tort, la négligence, l'indemnité, la responsabilité stricte ou autrement pour ce qui concerne ou se produisant de tel Matériel.
10. LA RESTRICTION DE RESPONSABILITE LES SOLUTIONS DE L'ACHETEUR ICI DECRIT SONT EXCLUSIVES ET LA RESPONSABILITE ENTIERE DE L'ENTREPRISE PAR RAPPORT A CE CONTRAT OU LE MATERIEL ET LES SERVICES ICI, LIE A LA PRESTATION OU L'INFRACTION DE CELA OU DE LA FABRICATION, LA LIVRAISON DE VENTE , L'INSTALLATION, LA REPARATION OU LA DIRECTION TECHNIQUE IMPLIQUEES OU COUVERTES DANS CE CONTRAT SOIT AU FOND LE CONTRAT GARANTIE TORT NEGLIGENCE, INDEMNITE, RESPONSABILITE STRICTE OU AUTREMENT, NE DEPASSERA PAS LE PRIX D'ACHAT DE LA PIECE DU MATERIEL SUR LAQUELLE SE FOND TELLE RESPONSABILITE. L'ENTREPRISE ET SES FOURNISSEURS NE SERONT JAMAIS RESPONSABLE A L'ACHETEUR, A DES SUCCESSEURS OU DES BENEFICIARES OU L'AYANT DROIT DE CE CONTRAT POUR DES DOMMAGES PUNITIVES, SPECIALES, INDIRECTES, SECONDAIRES SE PRODUISANT DE CE CONTRAT, OU UNE INFRACTION OU UN DEFAUT OU UN ECHEC OU UNE PANNE DU MATERIEL FOURNIE DE CECI SOIT AU FOND LA PERTE DE REVENUS, DE BENEFICES, D'USAGE OU INTERET, PERTE DE CLIENTELE ARRET DE TRAVAIL, EFFET SUR D'AUTRES BIENS, PERTE EN RAISON DE FERMETURE OU NON-OPERATION, DES FRAIS AUMENTEES POUR L'OPERATION, COUT D'ACHAT D'UN REPLACEMENT, PUISSANCE OU DES REVENDICATIONS DE L'ACHETEUR OU CLIENTS DE L'ACHETEUR POUR UNE INTERRUPTION QUE TELLES PERTES OU DOMMMAGES ONT OU PAS POUR FOND LE CONTRAT, LA GARANTIE, LE TORT, LA NEGLIGENCE, L'INDEMNITE, LA RESPONSABILITE STRICTE OU AUTREMENT.
11. NON-CONFORMITE A LA LOI L'Entreprise ne sera pas tenue ou requise d'adhérer à un terme ou provision d'une demande d'achat, devis, offre, lettre de crédit ou document analogue ou une réglementation de loi, ce qui causera l'Entreprise, maison mère ou affilées d'être en violation des lois d'exportation, statuts de taxe ou réglementations du pays d'où sont exportés ou fabriqués les biens ou autrement sujet à la réglementation.
12. LA RESPONSABILITE NUCLEAIRE Si jamais le Matériel vendu du présent s'utilise dans une centrale nucléaire, l'Acheteur et/ou le propriétaire de la centrale indemnise l'Entreprise et ses fournisseurs pour tous dommages sur place ou pas, y compris la perte d'usage , de quelle que soit la manière avec comme origine un incident nucléaire, qu'on prétend ou pas que la responsabilité serait entièrement ou partiellement celle de l'Entreprise ou ses fournisseurs à cause de son négligence.
13. LA LOI DIRIGEANTE Le gouvernement des droits et des responsabilités de l'Acheteur et de l'Entreprise seront interprétés dans le cadre des Lois d'Angleterre et l'Acheteur subira à l'autorité exclusive des tribunaux anglais.
14. LA REALISATION L'Entreprise ne sera pas tenue par quelle que soit le contrat ou quelle que soit la modification de ceci avant l'acceptation écrite par un officier de l'Entreprise. Le contrat ainsi convenu remplacera toute communication précédente, ou à l'oral ou à l'écrit.

AIRTEC LIMITED LD114 (11/2000)